Marque expirée - Marque en non vigueur

CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L'EAU, DU SEL, ET C'EST TOUT.
MOULIN DE LA PELTRIE, SARL

Numéro de dépôt :
3664097
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L\'EAU, DU SEL, ET C\'EST TOUT. de MOULIN DE LA PELTRIE

Présentation de la marque CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L'EAU, DU SEL, ET C'EST TOUT.

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L'EAU, DU SEL, ET C'EST TOUT. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE domicilié(e) 1 Moulin de la Peltrie - 61190 - BIVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 215 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE LA PELTRIE domicilié(e) 1 Moulin de la Peltrie - 61190 - BIVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L'EAU, DU SEL, ET C'EST TOUT. est expirée depuis le 10 juillet 2019.

MOULIN DE LA PELTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCHERON , FARINE DU PERCHE , MOULIN FOURNIL , LA PERCHERONNE , LE PAIN DU PERCHE , BIO DU PERCHE , LA BAGUETTE DU PERCHE , Céréel , mérelle


MOULIN DE LA PELTRIE, SARL - 1 Moulin de la Peltrie - 61190 - BIVILLIERS - France - SIREN 439215229


MOULIN DE LA PELTRIE - 1 Moulin de la Peltrie - 61190 - BIVILLIERS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.